Politique de confidentialité

Dernière mise à jour le 22 janv. 2024

Date d’effet : 22 janv. 2024

Cette politique de confidentialité décrit les politiques de

Enseignes Plus Inc.,
187 Industriel, Châteauguay,
QC J6K 4K2 Canada
email: d.barbeau@enseignesplus.com,
téléphone : 450-691-4907

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Nous pouvons modifier cette Politique de confidentialité à tout moment sans préavis et publierons la Politique révisée sur le Service. La Politique révisée sera effective 180 jours après la date où elle est publiée sur le Service, et votre accès continu ou utilisation du Service après cette période constituera votre acceptation de la Politique de confidentialité révisée. Nous recommandons donc que vous consultiez périodiquement cette page.

1. Informations que nous collectons :

   Nous collecterons et traiterons les informations personnelles suivantes vous concernant :

   1. Nom
   2. Email

2. Comment nous utilisons vos informations :

   Nous utiliserons les informations que nous collectons vous concernant à des fins suivantes :

   1. Marketing / Promotionnel

   Si nous souhaitons utiliser vos informations à d’autres fins, nous vous demanderons votre consentement et n’utiliserons vos informations qu’après l’avoir reçu, et ce, uniquement aux fins pour lesquelles vous avez donné votre consentement, sauf si la loi l’exige.

3. Comment nous partageons vos informations :

   Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à un tiers sans avoir préalablement sollicité votre consentement, sauf dans des circonstances limitées telles que décrites ci-dessous.:

   1. Analytique

   Nous exigeons que ces tiers utilisent les informations personnelles que nous leur transférons uniquement dans le but pour lequel elles ont été transférées et ne les conservent pas plus longtemps que nécessaire pour atteindre cet objectif.

   Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles pour les raisons suivantes : (1) pour se conformer à la loi applicable, à la réglementation, à une ordonnance du tribunal ou à toute autre procédure légale ; (2) pour faire respecter vos accords avec nous, y compris cette Politique de confidentialité ; ou (3) pour répondre à des réclamations selon lesquelles votre utilisation du Service enfreint les droits de tiers. Si le Service ou notre entreprise est fusionné ou acquis par une autre entreprise, vos informations seront l’un des actifs qui seront transférés au nouveau propriétaire.

4. Conservation de vos informations :

   Nous conserverons vos informations personnelles avec nous pendant 90 jours à 2 ans après la période d’inactivité des comptes d’utilisateurs ou aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées, comme détaillé dans cette Politique de confidentialité. Nous pouvons avoir besoin de conserver certaines informations pendant des périodes plus longues, telles que l’archivage / déclaration conformément à la loi applicable ou pour d’autres raisons légitimes comme l’application des droits légaux, la prévention de la fraude, etc. Les informations résiduelles anonymes et les informations agrégées, qui ne vous identifient pas (directement ou indirectement), peuvent être stockées indéfiniment.

5. Vos droits :

   Selon la loi applicable, vous pouvez avoir le droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier ou de les effacer, de recevoir une copie de vos données personnelles, de restreindre ou de vous opposer au traitement actif de vos données, de nous demander de partager (porter) vos informations personnelles avec une autre entité, de retirer tout consentement que vous nous avez fourni pour traiter vos données, un droit de porter plainte auprès d’une autorité compétente et d’autres droits pertinents en vertu des lois applicables. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire à d.barbeau@enseignesplus.com. Nous répondrons à votre demande conformément à la loi applicable.

   Vous pouvez refuser les communications marketing directes ou le profilage que nous effectuons à des fins
   marketing en nous écrivant à
   d.barbeau@enseignesplus.com.

   Veuillez noter que si vous ne nous permettez pas de collecter ou de traiter les informations personnelles requises ou de retirer le consentement pour traiter ces informations aux fins requises, vous pourriez ne pas pouvoir accéder ou utiliser les services pour lesquels vos informations étaient recherchées.

6. Cookies, etc.

   Pour en savoir plus sur la manière dont nous utilisons ces technologies de suivi et sur vos choix concernant ces technologies, veuillez vous référer à notre [Politique relative aux cookies](https://enseignesplus.com/fr/politique-relatives-aux-cookies/).

7. Sécurité :

   La sécurité de vos informations est importante pour nous, et nous utiliserons des mesures de sécurité raisonnables pour éviter la perte, la mauvaise utilisation ou l’altération non autorisée de vos informations sous notre contrôle. Cependant, compte tenu des risques inhérents, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue. Par conséquent, nous ne pouvons assurer ni garantir la sécurité de toute information que vous nous transmettez, et vous le faites à vos propres risques.

8. Plainte / Délégué à la protection des données :

   Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos informations disponibles chez nous, vous pouvez envoyer un courriel à notre Délégué à la protection des données à
   Denis Barbeau,
   187 Industriel, Châteauguay, Qué.,
   email: d.barbeau@enseignesplus.com.
   Nous traiterons vos préoccupations conformément à la loi applicable.